Marque enregistrée - Marque en vigueur

Huîtres-Délices Paris-Normandie
EARL ACTIMER, Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4178830
Date de dépôt :
05/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/05/2025
Huîtres-Délices Paris-Normandie de EARL ACTIMER

Présentation de la marque Huîtres-Délices Paris-Normandie

Déposée par voie électronique le 5 mai 2015 par la société EARL ACTIMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Huîtres-Délices Paris-Normandie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-22 du 29 mai 2015.

Le déposant est la société EARL ACTIMER domicilié(e) Chasse du Gros Chêne - 50630 - QUETTEHOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 364 863 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL ACTIMER, M. JOSEPH COSTARD domicilié(e) Chasse du Gros Chêne - 50630 - QUETTEHOU - France.

La marque Huîtres-Délices Paris-Normandie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4178830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Huîtres-Délices Paris-Normandie arrivera à expiration en date du 5 mai 2025.

EARL ACTIMER a également déposé les autres marques suivantes : ACTIMER , OSTREA BEACH , ACTIMER


EARL ACTIMER, Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée - Chasse du Gros Chêne - 50630 - QUETTEHOU - France - SIREN 352364863


EARL ACTIMER, M. JOSEPH COSTARD - Chasse du Gros Chêne - 50630 - QUETTEHOU - France


Publication - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; crustacés vivants ; plantes.